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Marques déposées par gaec la fumade
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K-pot
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K-pot
gaec la fumade, GAEC

Numéro de dépôt :
4034217
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/10/2023
K-pot de gaec la fumade

Présentation de la marque K-pot

Déposée le 1 octobre 2013 par gaec la fumade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « K-pot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est gaec la fumade, GAEC domicilié(e) Le Cap Blanc - 46090 - VILLESEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec la fumade, M. Rybinski Emmanuel domicilié(e) Le Cap Blanc - 46090 - VILLESEQUE - France.

La marque K-pot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-pot est expirée depuis le 1 octobre 2023.

gaec la fumade a également déposé les autres marques suivantes : K.net , KmeLot , K nom , dK


gaec la fumade, GAEC - Le Cap Blanc - 46090 - VILLESEQUE - France


gaec la fumade, M. Rybinski Emmanuel - Le Cap Blanc - 46090 - VILLESEQUE - France


Republication pour erratum - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Errata de la publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.